Le client doit user de la chose louée en bon père de famille. Les chambres mises à la disposition des clients sont vérifiées, fonctionnelles et en bon état. Les clients sont invités à signaler immédiatement à la réception de l’hôtel tout manquement.
En cas de problème, le client devra engager sa responsabilité civile. En cas de dégradation, l’hôtel se réserve le droit de facturer au client le coût de réparation ou de remplacement. Il en est de même pour toute infraction constatée après le départ du client, le montant des compensations sera débité sur la carte du client. L’hôtel peut exiger en cas de dégradation volontaire ou involontaire de matériels, objets, meubles appartenant à l’hôtel le remboursement intégral avec une pénalité et dommages de 1000€ à 2000€. L’hôtel peut exiger un forfait de ménage si la chambre est laissée dans un état qui sera jugé non convenable. En cas de détérioration du sol, literie, sommier, l’hôtel exigera le remboursement des dégâts avec un forfait minimum de 500 € pour remise en état et pour ne pas pouvoir relouer les chambres.
De manière générale le client devra régler les dommages causés directement à l’hôtel. Il peut faire appel à son assurance (s’il souhaite se faire rembourser) pour tous les dommages volontaires ou involontaires qu’il causera pendant son séjour. Toutes les chambres sont non-fumeurs. L’hôtel se réserve le droit de réclamer le montant d’une nuitée pour des frais de nettoyage supplémentaires au client qui fume dans sa chambre. Si le client souhaite continuer à fumer à l’intérieur ou en dehors des zones indiquées, il sera invité à quitter l’hôtel.
En cas de non-respect du règlement intérieur de l’hôtel (lire le règlement intérieur ci-dessous) le client sera invité à quitter l’hôtel sans pouvoir exiger aucun remboursement. L’hôtel se réserve le droit de prélever le montant des consommations non déclarées au départ ainsi que les dégâts en chambre. Ce montant sera prélevé sur l’empreinte bancaire fournie à la réservation. L’hôtel n’aura aucune obligation quant à prévenir le client mais peut lui fournir sur demande une facture.
Le client est également seul responsable des informations communiquées au moment de la réservation. Nous ne saurions être tenus responsables en cas d’informations erronées ou frauduleuses communiquées par le Client. En outre, seul le client est responsable de toute réservation effectuée, tant en son nom personnel que pour le compte de tiers, y compris des mineurs, sauf à démontrer une utilisation frauduleuse ne résultant d'aucune faute, ni négligence de sa part. A cet égard, nous devrons être immédiatement avertis de tout détournement ou utilisation frauduleuse de son adresse de courrier électronique. Le client, en particulier, s’engage en réalisant une réservation définitive d’un service, à en payer le prix et à respecter les conditions particulières y afférentes. En effet :
- Toute réservation ou paiement qui seraient irréguliers, inopérants, incomplets ou frauduleux pour un motif imputable au client entraînera l’annulation de la réservation du service aux frais du client, sans préjudice de toute action que nous pourrions intenter à l’encontre de ce dernier ;
- Le client ne doit pas inviter au sein de l’établissement une personne dont le comportement est susceptible de porter préjudice à l’établissement ;
- Le client ne doit pas apporter au sein de l’établissement (chambres et zones communes) de boissons ou de nourriture provenant de sources extérieures, à moins que l’établissement l’ait clairement autorisé au préalable ;
- L’établissement est 100 % non-fumeurs ; ce qui signifie qu’il est interdit de fumer au sein de l’établissement, y compris dans les chambres ;
- Le client ne doit pas perturber le fonctionnement de l'établissement et ne doit pas compromettre la sécurité de l'établissement ou des personnes qui s'y trouvent ;
- Plus largement, tout comportement contraire aux bonnes mœurs et à l’ordre public au sein de l’établissement ainsi que le non-respect du règlement intérieur de l’établissement, amèneront le directeur de l’établissement à demander au client de quitter les lieux sans aucune indemnité et/ou sans aucun remboursement si un règlement a déjà été effectué. Dans le cas où aucun règlement n’a encore été effectué, le Client devra s’acquitter du prix des services consommés avant de quitter les lieux ;
- Les mineurs ne peuvent séjourner au sein d’un établissement qu'accompagnés d'un adulte et munis d'une pièce d'identité personnelle. Si l'accompagnateur est un adulte autre que les parents, celui-ci doit être muni d'une autorisation parentale des parents de l'enfant. L’établissement pourra demander ces éléments;
- Le client s’engage également à ce que les ressources informatiques mises à sa disposition par l’établissement (notamment le réseau WiFi) ne soient en aucune manière utilisées à des fins de reproduction, de représentation, de mise à disposition ou de communication au public d’œuvres ou d’objets protégés par un droit d’auteur ou par un droit voisin, tels que des textes, images, photographies, œuvres musicales, œuvres audiovisuelles, logiciels et jeux vidéo, sans l’autorisation des titulaires des droits prévus aux livres Ier et II du code de la propriété intellectuelle lorsque cette autorisation est requise. Le client est par ailleurs tenu de se conformer à la politique de sécurité du fournisseur d’accès internet de l’établissement, y compris aux règles d’utilisation des moyens de sécurisation mis en œuvre dans le but de prévenir l’utilisation illicite des ressources informatiques et de s’abstenir de tout acte portant atteinte à l’efficacité de ces moyens.
Le client est responsable de tous les dommages causés par lui et/ou ses invités au sein de l’établissement et supporte tous les coûts engendrés par ces dommages et/ou par le non-respect des règles précitées. Nous nous réservons le droit d'intervenir si nécessaire et de prendre toute mesure appropriée à l’encontre du client.
